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Conditions de ventes de tpn

Conditions générales de vente.
Les présentes conditions générales de vente Publicitaire ou produits d' un tier et de ses propres produits de sa marque ci-après( CGV )
sont proposées par L'Association :
Télévision Pieds-Noirs tpn et radiorpni dont le siège social est 65, Avenue du Lac à 21 000 DIJON
Représentée par son Président, Monsieur ERNST Jean Pierre domicilié
en cette qualité audit siège (ci-après Télévision Pieds-Noirs tpn) Déclarée au Journal Officiel du 22.12.2007
Le fait de passer commande implique l' adhésion pleine et entière aux présentes CGV.
Tous Partenaires à tpn, Associations ou Sociétés Commerciales impliquent de devenir Ambassadeurs de tpn et radiorpni pour montant de 100 Euros ,
par an avec l' octroi d' une carte de membre Ambassadeurs Partenaire.
Cette clause n'implique pas les achats réalisés par les particuliers.
Ils peuvent devenir Ambassadeurs s' ils le désir, indépendamment de leurs achats pour une adhésion de 15 à 20 Euros par ou plus selon leur coeur.
L' Association Télévision Pieds-Noirs tpn, se réserve le droit d'adapter ou de modifier les présentes CGV à tout moment sans préavis.
Ces modifications sont opposables à compter de leur mise en ligne.
La dernière version des CGV est disponible au 5 Juillet 2013,
sur le site Internet de Télévision Pieds-Noirs à l'adresse suivante : http://www.radiorpni.com (ci-après le Site Internet de Télévision Pieds-Noirs tpn). Les CGV applicables sont celles en vigueur au jour de la commande.
Vous ou le Client désigné comme le consommateur à distance qui décide de passer une commande sur le Site Internet
www.radiorpni.com ou www.television-pieds-noirs.com ou bien par téléphone au 06 95 24 80 13
et dont le lieu de livraison est desservi par la La Poste.
Vous reconnaissez avoir la pleine capacité à vous engager au titre des présentes CGV
Lorsque vous passez commande auprès de 'Télévision Pieds-Noirs tpn, que ce soit par le biais du Site Internet
de radiorpni ou de tpn ou boutique pieds-noirs.
Il est rappelé, à toutes fins utiles, que la vente d'alcool à des mineurs de moins de seize (16) ans est interdite (article L. 3342-1 du Code de la santé publique).
ARTICLE 1 
Objet des CGV
Les présentes CGV ont pour objet de régir l'ensemble des relations entre Vous et " Télévision Pieds-Noirs tpn ", de la prise
de commande sur les Sites Internet de www.radiorpni.com ou www.television-pieds-noirs.com ou www.boutique-pieds-noirs.fr et par téléphone à
la livraison de cette commande à l'adresse indiquée par Vous lors de cette prise de commande.
ARTICLE 2 –
Commande pa Internet.
La prise de commande sur les Sites Internet : de :  www.boutique-pieds-noirs.fr ou www.radiorpni.com et www.television-pieds-noirs.com, suppose votre
acceptation au préalable des CGV .
2.1
Frais de port.
IlS peuvent être franco ou port du il sera stipulé dans le contrat de vente Publicitaire ou produits d'un tier et
 de ses propres produits de sa marque.
L'adresse de livraison que Vous indiquez lors de votre achat doit être aussi précise que possible afin
de permettre au livreur de Vous apporter votre commande dans les meilleures conditions et les meilleurs délais.
" Télévision Pieds-Noirs tpn " ne pourra être tenue responsable en cas d'impossibilité de livraison due à des renseignements erronés ou incomplets.
2.2
Connections.
Connexion aux Sites Internet de www.boutique-pieds-noirs.fr de www.radiorpni.com ou de www.television-pieds-noirs.com
Avant chaque prise de commande, Vous devrez Vous connecter à l'espace des Sites Internet
figurant sur les pages d'accueil.
2.3

Publicités ou Articles.
La sélection des Publicités et Articles sur les Sites Internet de radiorpni et tpn ou boutique pieds-noirs
Après vous êtes connectés sur les Sites Internet de www.boutiquue-pieds-noirs.fr de www.radiorpni.com de www.television-pieds-noirs,
Vous disposez de la faculté de consulter les produits publicitaires et articles proposés et de choisir les publicités ou articles qui vous conviennes.
Tous les produits présentés sur les sites de radiorpni et Télévision Pieds-Noirs le sont sous réserve des
stocks disponibles.
En cas d'épuisement des stocks, pourra, à sa seule discrétion, soit prendre contact avec Vous par téléphone au numéro que vous aurez indiqué sur nos sites pour vous proposer
d' opter pour un autre produit, soit réduire le montant de la facture du prix du produit indisponible.
Cette réduction pourra également prendre la forme d'un avoir à valoir sur une prochaine commande.
2.4
Validation de la commande.
Une fois la sélection des Publicités ou produits d'un tier et de ses propres produits de sa marque, il Vous est demandé
de valider votre panier puis,
d' indiquer le mode de règlement choisi (Paypal, carte bancaire après validation de la commande).
Le Site Internet Télévision Pieds-Noirs accepte les paiements par Carte Bleue VISA et Master Card à
travers de Paypal, société de service de paiement sécurisé par internet.
Lorsque cette opération est effectuée, votre commande est enregistrée automatiquement et devient ferme et définitive, conformément aux dispositions légales excluant l'exercice du droit de rétractation en matière de vente à distance de produits périssables rappelées à l'article 8 ci-après.
2.5
Réclamations.
Toutes réclamations suite à un défaut ou un article non conforme à la commande doit être formulé avant 8 jours ouvrables
par lettre recommandée avec A.R au siège de l' Association.
Télévision Pieds-Noirs tpn
Jean Pierre ERNST
65, Avenue du Lac
21 000 DIJON
06 95 24 80 13
2.6
Paiements par chèques.
Pour les Paiements par chèques adressez celui-ci à cette adresse.
2.7
Le Prix indiqués sont ttc et port compris.
Ils peuvent comporter des remises selon les quatités !

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